Conseil municipal

Le conseil municipal se tiendra, lundi 21 septembre à 20 h à la Maison Jay.

L’ordre du jour est :

• ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

• URBANISME – Centrale photovoltaïque au sol ENOE PV SOL 14 – Demande de modification du PLUi

• FINANCES– Actualisation du plan de financement des travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle et du restaurant scolaire

• FINANCES– Convention de participation financière au solde d’une étude d’assistance à maitrise d’ouvrage

• FINANCES– Dégradation de biens communaux – Demande de remboursement des frais de remise en état

• CITOYENNETE – Mise en place d’un dispositif communal de responsabilisation citoyenne des mineurs auteurs de dégradations sur le domaine communal

• CITOYENNETE – Convention de bénévolat

• VIE ASSOCIATIVE – Convention randonnée « Val Bédat » entre les communes de Nohanent, Blanzat, Cébazat, Durtol et Châteaugay

• VIE ASSOCIATIVE – Convention type de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux au profit des associations de la Commune

• RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique principal de 2^ème classe à temps complet

• RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi non permanent

• INTERCOMMUNALITE – Désignation des membres pour la Commission Intercommunale de Impôts Directs (CIID)

QUESTIONS DIVERSES